Au fil du temps, le Cégep s’est doté de principes directeurs encadrant l’exercice de ses activités et se donne le mandat de les réviser périodiquement. Ces principes reflètent la vision et les valeurs du Cégep et l’aident à accomplir sa mission, qui consiste notamment à former des personnes autonomes et aptes à agir en tant que citoyens engagés et responsables. Voyez-les ci-après, sous forme de politiques et de règlements Tous les documents de la liste sont en format PDF.
Certains documents institutionnels doivent être mis à jour pour tenir compte des récents changements de structure au sein de la direction.
Politiques- Politique sur la recherche
- Politique sur la recherche - Annexe 1 - Principaux éléments de la gestion financière des subventions de recherche
- Politique sur la recherche - Annexe 2 - Éthique de la recherche avec des êtres humains
- Politique sur la recherche - Annexe 4 - Politique d'éthique et d’intégrité en recherche
- Politique institutionnelle relative à l’utilisation d’animaux à des fins d’enseignement, de recherche et d’évaluation de compétences
- Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
- Politique visant à promouvoir un environnement respectueux exempt de harcèlement et de violence
- Politique sur le développement durable
- Politique d'acquisition et de dispositions de biens et de services
- Politique sur les frais de déplacement et de séjour
- Politique de sécurité de l’information
- Politique de gestion des ressources humaines
- Politique sur les services autofinancés
- Politique virage santé
- Politique lignes internes de conduite du Cégep de Saint-Hyacinthe concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
- Politique d’éducation interculturelle et internationale
- Politique de désignation toponymique
- Politique de gestion des programmes (PGP)
- Dérogation à la politique de gestion des programmes (PGP) pour la session Automne 2020
- Politique relative à la nomination et au renouvellement de mandat du directeur général et du directeur des études et de la vie étudiante
- Politique d’utilisation des ressources informationnelles
- Politique relative à la formation générale complémentaire
- Politique en matière de santé et sécurité au travail
- Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA)
- Dérogation à la Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages du Cégep (PIEA)
- Dérogations à la PIÉA pour la session Automne 2021
- Dérogations à la PIÉA pour les sessions Hiver et Été 2021
- Dérogations à la PIÉA pour la session Hiver 2022
- Politique linguistique institutionnelle relative à l’emploi et à la qualité de la langue française
- Politique relative à l'octroi du mandat de vérification des opérations financières
- Politique institutionnelle de lutte contre le tabagisme
- Reconnaissance des acquis et des compétences (PIRAC)
Règlements- Règlement 1 (Régie interne)
- Règlement 1b (Relatif à la gestion financière)
- Règlement 2 (Régissant les assemblées du CA)
- Règlement 3 (Droits et frais payable par les étudiants)
- Règlement 4 (Sur les droits de toute autre nature, les droits et les frais de scolarité)
- Règlement 5 (Relatif à la protection des personnes)
- Règlement 6 (Sur le calendrier de conservation des documents)
- Règlement 7 (Relatif au calendrier scolaire)
- Règlement 8 (Relatif aux emprunts à long terme)
- Règlement 9 (Relatif à la maîtrise de la langue française)
- Règlement 10 (Relatif au stationnement)
- Règlement 11 (Relatif a la commission des etudes)
- Règlement 12 (Relatif aux règles, procédures et critères régissant l’admission et l’inscription des étudiants)
- Règlement 13 (Usage du tabac et de la cigarette électronique)
- Règlement 14 (Relatif à l'éthique et à la Déontologie)
- Règlement 15 (Délégation des pouvoirs)
- Règlement 1 (Régie interne)
- Règlement 1b (Relatif à la gestion financière)
- Règlement 2 (Régissant les assemblées du CA)
- Règlement 3 (Droits et frais payable par les étudiants)
- Règlement 4 (Sur les droits de toute autre nature, les droits et les frais de scolarité)
- Règlement 5 (Relatif à la protection des personnes)
- Règlement 6 (Sur le calendrier de conservation des documents)
- Règlement 7 (Relatif au calendrier scolaire)
- Règlement 8 (Relatif aux emprunts à long terme)
- Règlement 9 (Relatif à la maîtrise de la langue française)
- Règlement 10 (Relatif au stationnement)
- Règlement 11 (Relatif a la commission des etudes)
- Règlement 12 (Relatif aux règles, procédures et critères régissant l’admission et l’inscription des étudiants)
- Règlement 13 (Usage du tabac et de la cigarette électronique)
- Règlement 14 (Relatif à l'éthique et à la Déontologie)
- Règlement 15 (Délégation des pouvoirs)
