Au fil du temps, le Cégep s’est doté de principes directeurs encadrant l’exercice de ses activités et se donne le mandat de les réviser périodiquement. Ces principes reflètent la vision et les valeurs du Cégep et l’aident à accomplir sa mission, qui consiste notamment à former des personnes autonomes et aptes à agir en tant que citoyens engagés et responsables. Voyez-les ci-après, sous forme de politiques et de règlements Tous les documents de la liste sont en format PDF.
Politiques- Politique sur la recherche
- Politique sur la recherche - Annexe 1 - Principaux éléments de la gestion financière des subventions de recherche
- Politique sur la recherche - Annexe 2 - Éthique de la recherche avec des êtres humains
- Politique sur la recherche - Annexe 4 - Politique d'éthique et d’intégrité en recherche
- Politique institutionnelle relative à l’utilisation d’animaux à des fins d’enseignement, de recherche et d’évaluation de compétences
- Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
- Politique sur le développement durable
- Dérogation à la Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages du Cégep (PIEA)
Règlements- Règlement 1 (Régie interne)
- Reglement 1b (Relatif à la gestion financière)
- Règlement 2 (Régissant les assemblées du CA)
- Règlement 3 (Droits et frais payable par les étudiants)
- Règlement 4 (Règlement sur les droits de toute autre nature)
- Règlement 5 (Relatif à la protection des personnes)
- Règlement 6 (Sur le calendrier de conservation des documents)
- Règlement 7 (Relatif au calendrier scolaire)
- Règlement 8 (Relatif aux emprunts à long terme)
- Règlement 9 (Relatif à la maîtrise de la langue française)
- Règlement 10 (Relatif au stationnement)
- Reglement 11 (Relatif a la commission des etudes)
- Règlement 12 (Relatif aux règles, procédures et critères régissant l’admission et l’inscription des étudiants)
- Règlement 13 (Usage du tabac et de la cigarette électronique)
- Règlement 14 (Relatif à l'éthique et à la Déontologie)
- Règlement 15 (Délégation des pouvoirs)
- Règlement 1 (Régie interne)
- Reglement 1b (Relatif à la gestion financière)
- Règlement 2 (Régissant les assemblées du CA)
- Règlement 3 (Droits et frais payable par les étudiants)
- Règlement 4 (Règlement sur les droits de toute autre nature)
- Règlement 5 (Relatif à la protection des personnes)
- Règlement 6 (Sur le calendrier de conservation des documents)
- Règlement 7 (Relatif au calendrier scolaire)
- Règlement 8 (Relatif aux emprunts à long terme)
- Règlement 9 (Relatif à la maîtrise de la langue française)
- Règlement 10 (Relatif au stationnement)
- Reglement 11 (Relatif a la commission des etudes)
- Règlement 12 (Relatif aux règles, procédures et critères régissant l’admission et l’inscription des étudiants)
- Règlement 13 (Usage du tabac et de la cigarette électronique)
- Règlement 14 (Relatif à l'éthique et à la Déontologie)
- Règlement 15 (Délégation des pouvoirs)
