Gouvernance

Politiques, règlements et plaintes

Au fil du temps, le Cégep s’est doté de principes directeurs encadrant l’exercice de ses activités et se donne le mandat de les réviser périodiquement. Ces principes reflètent la vision et les valeurs du Cégep et l’aident à accomplir sa mission, qui consiste notamment à former des personnes autonomes et aptes à agir en tant que citoyens engagés et responsables. Voyez-les ci-après, sous forme de politiques et de règlements Tous les documents de la liste sont en format PDF.

Certains documents institutionnels doivent être mis à jour pour tenir compte des récents changements de structure au sein de la direction.

Politiques

De gestion des programmes (PGP) D’acquisition et de disposition de biens et de services D’utilisation des ressources informationnelles D’éducation interculturelle et internationale En matière de santé mentale étudiante Institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA) Lignes internes de conduite du Cégep de Saint-Hyacinthe concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction Politique de sécurité de l’information Reconnaissance des acquis et des compétences (PIRAC) Relative à la formation générale complémentaire Relative à l’emploi et à la qualité de la langue française Relative à l’octroi du mandat de vérification des opérations financières Relative à l’utilisation d’animaux à des fins d’enseignement, de recherche et d’évaluation
de compétences
Sur la recherche Sur la recherche - Annexe 1 - Principaux éléments de la gestion financière des subventions de recherche Sur la recherche - Annexe 2 - Éthique de la recherche avec des êtres humains Sur la recherche - Annexe 4 - Politique d’éthique et d’intégrité en recherche Sur les frais de déplacement et de séjour Sur les services autofinancés Visant à promouvoir un environnement respectueux exempt de harcèlement et de violence Visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel

Règlements

Règlement 1 - Régie interne Règlement 2 - Règlement relatif à la gestion financière Règlement 3 - Sur les droits et frais payables Règlement 4 - Sur les droits de toute autre nature Règlement 5 - Relatif à la protection des personnes et à la sécurité des biens Règlement 6 - Relatif à la protection des personnes et à la sécurité des biens Règlement 7 - Relatif au calendrier scolaire Règlement 8 - Relatif au calendrier scolaire Règlement 9 - Relatif à l’embauche, au renouvellement de mandat, à la nomination Règlement 10 - Relatif au stationnement Règlement 11 - Relatif à la Commission des études Règlement 12 - Relatif aux règles, procédures et critères régissant l’admission et l’inscription Règlement 14 - Règlement relatif à l’éthique et à la déontologie des membres du Conseil d’administration Règlement 15 - Relatif à la délégation des pouvoirs dévolus aux dirigeants du Cégep

Gestion contractuelle – Plaintes

Procédure de réception et examen des plaintes